Lorsqu’un arbre tombe de manière inattendue, la première question que se posent beaucoup de gens est de savoir si l’arbre a causé des dégâts et si l’assurance habitation couvre les frais de déblayage et de réparation. Il n’est pas toujours évident de savoir si une police d’assurance habitation couvre l’enlèvement d’arbres, et la réponse dépend souvent des circonstances.
Ce guide vous explique tout ce que vous devez savoir sur l’assurance habitation, les arbres tombés et les cas dans lesquels vous pourriez devoir prendre en charge les frais d’enlèvement.
Points à retenir
- L’assurance habitation peut couvrir l’enlèvement d’un arbre, mais uniquement si celui-ci endommage un bien assuré ou bloque un accès essentiel.
- La prise en charge dépend de la cause de la chute (les arbres dont la chute a été causée par des tempêtes ou d’autres risques couverts sont plus susceptibles d’être pris en charge).
- L’enlèvement préventif des arbres n’est généralement pas pris en charge; c’est pourquoi un entretien régulier joue un rôle important dans la réduction des risques.
Dans quels cas l’assurance habitation couvre-t-elle l’enlèvement d’arbres?
Votre police d’assurance habitation peut couvrir l’enlèvement d’arbres, mais uniquement dans certaines situations. La cause de la chute et les dommages causés sont deux éléments qui déterminent s’il y aura une prise en charge.
Cas courants dans lesquels l’assurance habitation couvre les arbres tombés
En général, l’assurance habitation prendra en charge les frais d’enlèvement si :
- l’arbre est tombé du fait d’un risque couvert, comme la foudre, des vents violents, ou le poids de la glace ou de la neige,
- l’arbre tombé endommage votre maison, votre garage, votre clôture ou tout autre bien couvert.
Dans ces cas-là, votre compagnie d’assurance peut prendre en charge l’enlèvement de l’arbre endommagé et la réparation des dommages matériels qui en résultent.
Cas courants dans lesquels l’assurance habitation ne couvre pas l’enlèvement d’arbres
Il existe également des cas courants où l’assurance habitation ne couvre pas l’enlèvement d’un arbre, par exemple :
- l’arbre tombe, mais ne heurte rien et ne bloque pas d’accès,
- un arbre est enlevé par mesure de précaution ou dans le cadre d’un aménagement paysager.
L’assurance ne couvre généralement pas les situations d’enlèvements préventifs d’arbres, comme l’enlèvement d’un arbre mort avant qu’il ne tombe.
Comment se déroule un enlèvement d’arbres en urgence après une tempête?
Si un arbre tombe pendant une tempête et cause des dégâts ou bloque l’accès, votre assureur pourrait considérer cela comme une urgence et prendre en charge certains frais. Toutefois, si l’arbre tombe simplement dans votre cour sans causer de dégâts ni présenter de danger, vous devrez peut-être vous charger vous-même de son enlèvement.
Certaines polices d’assurance prennent en charge les frais d’enlèvement d’urgence d’un arbre jusqu’à concurrence d’un montant fixe (souvent compris entre 500 $ et 1 000 $), même si les dégâts sont minimes. Vérifiez votre police ou communiquez avec votre représentant
d’assurance pour plus de détails.
Lorsque l’arbre d’un voisin tombe sur votre propriété ou que votre arbre endommage la propriété d’autrui
Si l’arbre d’un voisin tombe sur votre propriété, vous devez vous adresser directement à votre compagnie d’assurance. Une fois le sinistre réglé, votre compagnie d’assurance pourra demander un remboursement à la compagnie d’assurance de votre voisin.
Si votre arbre cause des dommages à la propriété d’autrui, vous pourriez être tenu responsable, surtout s’il était en mauvais état et que vous n’avez rien fait pour y remédier. Si votre responsabilité est établie, votre assurance habitation pourrait couvrir les dommages dans le cadre de la garantie « responsabilité civile » de votre contrat, notamment les réparations à apporter aux biens ou au véhicule de votre voisin, ainsi que les frais juridiques et médicaux si quelqu’un a été blessé.
Toutefois, si votre arbre tombe à cause de phénomènes météorologiques et que vous n’aviez aucune raison de penser qu’il présentait un danger, vous pourriez ne pas être tenu pour responsable.
Veillez à prendre des photos de l’arbre endommagé et des dégâts matériels, conservez une trace de toutes les démarches que vous avez faites auprès du tiers propriétaire de l’arbre tombé et communiquez avec votre représentant d’assurance pour qu’il vous guide dans vos démarches.
Que faire lorsqu’un arbre tombe sur votre propriété?
Que ce soit sur votre porche, votre garage ou votre pelouse :
- Préservez votre sécurité : évitez les zones touchées, en particulier à proximité des lignes électriques.
- Consignez tous les dommages : prenez des photos et des vidéos des arbres tombés, des biens endommagés et des environs.
- Communiquez avec votre représentant d’assurance : il pourra déterminer si votre police d’assurance habitation couvre votre situation.
- Organisez l’enlèvement : selon les termes de votre contrat, vous devrez peut-être faire appel à un entrepreneur agréé. Communiquez avec votre assureur au préalable pour avoir la confirmation que la garantie s’applique.
- Consignez vos dépenses : conservez tous vos reçus, y compris ceux des repas, de la buanderie ou des séjours à l’hôtel si vous êtes contraint de vous reloger.
Enlèvement d’arbres au-delà des limites de votre propriété : qui est responsable?
Il peut être difficile de déterminer qui est responsable lorsqu’un arbre est à cheval sur deux propriétés. Les arbres qui poussent sur la limite entre deux propriétés sont généralement considérés comme un bien commun, ce qui signifie que les deux voisins peuvent être tenus de prendre en charge les frais d’entretien et d’enlèvement.
La situation est plus simple lorsque l’arbre appartient à une seule propriété. Imaginons que l’arbre de votre voisin tombe dans votre cour. Dans ce cas, votre assurance prendra généralement en charge les frais selon les mêmes règles que celles décrites précédemment, à moins qu’il ne soit prouvé que votre voisin a fait preuve de négligence dans l’entretien d’un arbre dangereux.
Si vous envisagez de planter de nouveaux arbres près des limites de votre propriété, discutez-en au préalable avec votre voisin. Pour les arbres situés à la limite d’une propriété, il peut être utile de consulter un arboriculteur agréé afin d’évaluer l’état de l’arbre et de clarifier les responsabilités. Dans ces cas-là, il est recommandé de conserver vos échanges par courriels et tout accord signé avec vos voisins.
Quel est le montant couvert par l’assurance habitation pour l’enlèvement d’un arbre?
Même lorsque l’assurance habitation couvre l’enlèvement d’un arbre, il y a généralement des limites. La plupart des polices d’assurance d’habitation plafonnent les frais d’enlèvement à un montant fixe par arbre (généralement entre 500 $ et 1 000 $) et à un montant maximal total par événement (souvent entre 1 000 $ et 2 000 $).
N’oubliez pas que votre franchise reste applicable. Toutefois, la franchise s’applique à l’ensemble du dossier (dommages matériels, responsabilité civile, enlèvement d’arbres, etc.). Il se peut que vous deviez prendre en charge vous-même des frais supplémentaires liés à l’enlèvement, et les demandes d’indemnité concernant l’enlèvement d’arbres en urgence ou l’accessibilité peuvent être traitées différemment.
L’assurance habitation couvre-t-elle l’enlèvement préventif des arbres?
En général, l’assurance habitation ne couvre pas les mesures préventives, notamment l’enlèvement d’arbres sains visant à éviter des problèmes futurs, le traitement des racines vieillissantes ou envahissantes, ni les modifications apportées à l’aménagement paysager.
Il reste toutefois utile de procéder régulièrement à l’enlèvement préventif ou à l’élagage des arbres. Cela évite que vos futures demandes d’indemnité ne soient rejetées pour cause de négligence ou de manque d’entretien de vos biens. Certains assureurs peuvent tenir compte des mesures d’entretien prises par le passé lorsqu’ils examinent les demandes d’indemnité liées à des arbres malades.
Se préparer aux situations d’urgence imprévisibles
L’enlèvement d’un arbre n’est qu’une des nombreuses urgences imprévisibles auxquelles les propriétaires peuvent être confrontés. Comprendre votre contrat d’assurance habitation vous aide à vous préparer. L’entretien proactif de votre habitation, un choix de garanties adaptées et le fait de savoir dans quelles circonstances les dommages causés par les arbres sont couverts vous permettent d’avoir l’esprit tranquille en cas de tempête ou d’autres événements indépendants de votre volonté.
Si vous ne savez pas exactement ce que couvre votre assurance habitation, communiquez avec votre représentant d’assurance pour faire le point sur votre police, cela vous permettra de clarifier les montants garantis, d’identifier les risques non couverts et de vous protéger contre les imprévus.
Protégez votre propriété avant l’arrivée de la prochaine tempête
On ne peut pas toujours éviter la chute d’un arbre, mais cela ne doit pas pour autant vous prendre au dépourvu sur le plan financier. Savoir dans quels cas votre assurance habitation couvre les dommages liés aux arbres, prévoir un budget pour d’éventuels frais d’enlèvement et vous préparer aux catastrophes naturelles peuvent vous aider à protéger votre propriété.
Contactez votre représentant d’assurance dès aujourd’hui pour en savoir plus sur vos garanties ou demander un devis d’assurance gratuit.
