Quels documents dois-je fournir pour souscrire une assurance automobile? Guide complet

Si vous préparez les bons documents avant de souscrire une assurance automobile, vous accélérerez non seulement le processus, mais vous vous assurerez également d'obtenir la protection la mieux adaptée à vos besoins.

Découvrez quels documents vous devez fournir au moment de souscrire une assurance automobile, l’influence qu’ils exercent sur votre police d'assurance automobile et les moyens qui vous permettront de réduire votre prime d’assurance automobile. Si vous le jugez approprié, envisagez de demander une soumission d'assurance habitation, copropriété ou locataire pour savoir si vous êtes admissible à un rabais pour polices combinées.

Points à retenir

  • Si vous préparez les bons documents avant de souscrire une assurance automobile, vous accélérerez le processus et vous vous assurerez d'obtenir la bonne protection à un taux juste.
  • Votre permis de conduire, l'immatriculation du véhicule et une preuve d'assurance font partie des documents essentiels.
  • D'autres documents, comme les certificats d’aptitude à la sécurité, peuvent entraîner une réduction de votre prime d’assurance automobile dans certains cas.

Documents importants requis pour souscrire une assurance auto

Au moment de souscrire une assurance automobile, les compagnies d’assurance exigent certains documents pour évaluer les risques et déterminer votre admissibilité aux garanties. Ces documents permettent aux assureurs de vérifier votre identité, votre dossier de conduite ainsi que les détails concernant le véhicule que vous voulez assurer.

En ayant les documents requis, vous pourrez obtenir une soumission plus précise et éviter les délais de traitement de votre demande. Voyons de plus près les principaux documents, par catégorie.

Documents confirmant votre identité

Avant d'émettre votre police d’assurance automobile, les assureurs doivent confirmer votre identité. Voici les documents que l'on pourrait vous demander :

  • Permis de conduire : Il confirme que vous êtes légalement autorisé à conduire au Canada (tous les conducteurs figurant sur la police devront fournir le numéro et la date d'expiration de leur permis de conduire).
  • Preuve d'adresse : Factures de services publics, relevés ou correspondance du gouvernement récents qui témoignent de votre résidence actuelle.
  • Documents d'assurance : Renseignements au sujet de vos polices d'assurance antérieures.

Vous pourriez devoir fournir les renseignements susmentionnés pour tous les autres conducteurs couverts par la police. Le consentement verbal des autres assurés désignés pourrait être exigé au moment de souscrire l'assurance. Si vous avez accès à ces documents, le représentant d'assurance pourra vérifier votre identité et évaluer les facteurs qui influencent votre prime. Il pourrait aussi vérifier votre état matrimonial puisque ce facteur peut affecter le montant de la prime dans certaines provinces.

Documents sur le véhicule

Le véhicule que vous conduisez peut avoir une incidence sur votre prime d'assurance automobile. Vous pourriez devoir fournir certains de ces documents :

  • Immatriculation du véhicule prouvant que vous en êtes le propriétaire
  • Numéro d’identification du véhicule (NIV) qui se trouve sur le certificat d'immatriculation ou sur le véhicule lui-même
  • Contrat d'achat ou entente de financement
  • Renseignements sur la société de crédit-bail ou de financement, s'il y a lieu
  • Certificat d’aptitude à la sécurité (selon votre province)
  • Documents d'assurance antérieurs si vous souscrivez les mêmes protections

Ces documents permettent aux compagnies d’assurance d’établir la protection appropriée et le montant de la prime d'assurance en fonction de la marque, du modèle, de l'âge et de la valeur du véhicule.

Dossier de conduite  

Votre dossier de conduite pourrait grandement influencer le montant de votre prime d’assurance automobile. Vous pourriez devoir fournir :  

  • Le dossier de conduite du ministère des Transports de votre province
  • Documents liés à des accidents ou des infractions au code de la route  
  • Attestation de réussite d’un cours de conduite (pour certains rabais)
  • Lettres d'anciens assureurs confirmant l’absence de sinistres

Autres documents qui pourraient réduire le montant de votre prime

Les documents susmentionnés sont habituellement exigés, mais d'autres documents pourraient vous aider à réduire le montant de votre prime d’assurance automobile. Un dossier bien préparé peut faire une grande différence.

Preuve d'assurance habitation

Si vous avez déjà une assurance habitation ou tout autre type de garantie auprès de l'assureur sollicité pour une soumission, vous pourriez réaliser des économies en combinant les polices. Songez à fournir ce qui suit :

  • Renseignements sur la police d’assurance habitation actuelle  
  • Numéro de police et date de renouvellement de la garantie existante

Bon nombre de compagnies d’assurance offrent d'importants rabais pour polices combinées. Votre représentant d'assurance peut vous aider à comprendre les avantages dont vous pourriez bénéficier en combinant votre assurance habitation, copropriété ou locataire à votre police d'assurance auto.

Documents donnant droit à des rabais et des tarifs spéciaux

Divers documents peuvent vous donner droit à certains rabais sur votre police d'assurance automobile :

Ces documents démontrent que vous êtes un client à faible risque et vous pourriez ainsi économiser sur le montant de votre prime. Demandez à votre représentant d'assurance si vous êtes admissible à des rabais selon votre situation.

Préparez vos documents avant de demander une soumission

Prenez le temps de rassembler vos documents avant de contacter un représentant d'assurance pour simplifier le processus de souscription d'une assurance auto. Voici quelques conseils pour bien vous préparer :

  • Numérisez tous les documents pertinents et conservez-en des copies dans un dossier que vous pourrez consulter facilement; le processus sera ainsi plus efficace, que vous fassiez votre demande en ligne ou en personne.
  • Vérifiez la date d'expiration de tous les documents pour vous assurer qu'ils sont valides. Les renseignements périmés pourraient retarder le traitement de votre demande ou entraîner des soumissions inexactes.
  • Dressez la liste de tous les documents requis en fonction de votre situation. Par exemple, si d'autres conducteurs de votre foyer étaient couverts par la même police d’assurance, vous devriez également fournir les renseignements qui les concernent.
  • Vérifiez l'exactitude des renseignements figurant sur les documents. Les compagnies d'assurance peuvent relever des incohérences qui pourraient avoir une incidence sur votre prime. Le processus de soumission sera plus efficace si vos documents sont en ordre.

En ayant vos informations de paiement à portée de main, vous faciliterez le processus lorsque vous serez prêt à souscrire votre police.

Autres éléments à prendre en compte : 

  • Vous devrez souscrire une garantie particulière si vous utilisez votre véhicule pour les services Uber ou Lyft ou pour un service de livraison de repas. Une police d’assurance automobile personnelle ne vous protègera peut-être pas suffisamment dans le cadre de vos activités de covoiturage. Un usage commercial pourrait nécessiter une garantie particulière ou une police distincte.
  • Les véhicules plus anciens pourraient être sujets à une inspection de sécurité mécanique approuvée par le gouvernement et à l'obtention d'un certificat qui seront à leur tour soumis à l'examen et à l'approbation de l'assureur. 

Les options et les exigences pourraient varier selon le cas. Discutez de vos besoins avec votre représentant d’assurance.

Documents à conserver en lieu sûr après avoir souscrit une assurance automobile

Après avoir souscrit votre police d'assurance automobile, vous devriez recevoir plusieurs documents qu'il vous faudra conserver en lieu sûr :

  • Carte d'assurance/preuve d'assurance/carte rose (à conserver dans votre véhicule en tout temps) : Vérifiez la date d'expiration de votre police et assurez-vous d'avoir une carte rose récente pour éviter les contraventions. Remplacez-la au renouvellement.
  • Documents d'assurance automobile complets précisant vos garanties
  • Renseignements sur le processus d'indemnisation et numéros des personnes à contacter en cas d'urgence
  • Renseignements au sujet des modes de paiement et des dates de prélèvement
  • Documents au sujet du montant de garantie maximal en fonction de différents scénarios

Vous devez toujours avoir une preuve d'assurance, en format électronique ou imprimé selon votre province. Assurez-vous d'y avoir accès rapidement en cas d'urgence. 

Documents requis pour le renouvellement d'une police d'assurance automobile

Au moment de renouveler votre police d'assurance automobile, vous devrez peut-être fournir d'autres renseignements ou des documents à jour :

  • Renseignements à jour sur le permis de conduire s'il y a eu des changements
  • Informations au sujet de demandes d'indemnisation récentes ou de changements à votre dossier de conduite
  • Preuves de l'ajout de caractéristiques de sécurité à votre véhicule, comme un dispositif antivol
  • Renseignements à jour concernant le kilométrage annuel ou l'utilisation du véhicule
  • Changement du lieu où le véhicule est garé pendant la nuit

N'hésitez pas à passer en revue vos besoins d’assurance au moment du renouvellement pour vous assurer d’avoir la bonne protection. Profitez-en pour demander à votre représentant d'assurance si vous êtes admissible à de nouveaux rabais.

Collaborez avec votre représentant d’assurance

Votre représentant d'assurance peut vous aider à déterminer les documents dont vous aurez besoin selon votre situation particulière. Il peut notamment :

  • vous fournir la liste détaillée des documents requis en fonction de votre situation  
  • vous aider à comprendre comment les différents facteurs énoncés dans les documents peuvent influencer le montant de votre prime
  • vous expliquer les options des différents types de garanties et en quoi elles peuvent vous convenir
  • vous expliquer le processus de demande de documents spécialisés, comme le dossier de conduite

N'hésitez pas à lui demander dans quelle mesure vos documents influencent votre prime d'assurance. Le représentant d'assurance pourra vous fournir plus de détails et vous aider à trouver la garantie adaptée à vos besoins. Pour en savoir plus au sujet des facteurs susceptibles de faire augmenter votre prime d'assurance, consultez notre article intitulé Pourquoi ma prime d’assurance automobile a-t-elle augmenté?

Des renseignements exacts pour une soumission précise

Dans l’ensemble, rappelez-vous que plus vous fournissez de renseignements au moment de la soumission, plus votre soumission sera précise. Les renseignements que vous nous fournirez vous permettront d’avoir une police adaptée à vos besoins. En parlant à votre représentant d’assurance, vous pourrez déterminer la police qui vous convient.  

Maintenant que vous savez quels documents sont nécessaires pour souscrire une assurance automobile, découvrez les éléments à prendre en compte au moment d'obtenir une soumission d’assurance habitation ou automobile.

Lire d'autres articles de ce genre

Les renseignements contenus dans le présent article sont donnés à titre d’information générale seulement. Ils ne sauraient se substituer à l’avis de professionnels ou d’experts. Bien que toutes les mesures aient été prises pour garantir l’exactitude des informations fournies, Aviva décline toute responsabilité quant aux mesures prises en fonction des renseignements contenus dans le présent article. Veuillez communiquer avec votre représentant Aviva pour en savoir davantage. Les produits d’assurance offerts par Aviva sont souscrits par des assureurs du groupe de compagnies d’assurance d’Aviva Canada, lesquelles sont des filiales d’Aviva Canada Inc. Les marques de commerce, notamment Aviva et le logo d’Aviva, sont toutes la propriété du titulaire de licence ou utilisées sous licence.

Sauf indication contraire, les droits d’auteur sur le présent contenu appartiennent à Aviva Canada Inc.; ce contenu ne peut être utilisé, vendu, autorisé sous licence, copié ou reproduit, en tout ou en partie, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit dans quelque média et sur quelque support que ce soit sans le consentement écrit préalable d’Aviva Canada Inc.