La conduite automobile est un élément essentiel de la vie quotidienne de nombreux Canadiens, mais elle s'accompagne de nombreuses responsabilités. L'une des principales responsabilités du conducteur est de respecter les limites de vitesse. Personne ne veut être intercepté pour vitesse au volant. Pourtant, c’est le type d’infraction au Code de la route le plus fréquent au Canada chaque année.
Une question courante parmi les conducteurs est de savoir si une contravention pour excès de vitesse peut avoir une incidence sur leur assurance automobile. Dans cet article, nous examinerons la relation entre les contraventions pour excès de vitesse et les primes d'assurance, et nous offrirons des informations utiles aux conducteurs de partout au Canada.
Points à retenir
- Une contravention pour excès de vitesse peut non seulement augmenter vos primes d'assurance automobile, mais elle peut également entraîner la résiliation de votre police, surtout s'il s'agit d'une infraction grave ou si vous avez plusieurs infractions à votre dossier de conduite.
- Une seule contravention mineure pour excès de vitesse n'aura peut-être pas d'incidence significative sur vos primes d'assurance, mais les infractions graves ou répétées peuvent entraîner des coûts plus élevés et des points d'inaptitude.
- Pour atténuer l'incidence d'une contravention pour excès de vitesse, pensez à adopter des habitudes de conduite sécuritaires, à suivre des cours de conduite préventive et à comparer les meilleurs taux de garantie.
Comment les contraventions pour excès de vitesse affectent-elles l’assurance automobile au Canada?
Lorsque vous êtes reconnu coupable d'une infraction pour excès de vitesse, celle-ci est inscrite à votre dossier de conduite. Actuellement, en Ontario, toute condamnation pour infraction au Code de la route (y compris les excès de vitesse, le défaut de porter la ceinture de sécurité et d'autres infractions au Code de la route) reste inscrite à votre dossier de conduite pendant trois ans. Votre dossier de conduite est important pour les assureurs lorsqu'ils évaluent votre risque et déterminent vos primes d'assurance automobile.
Les compagnies d’assurance considèrent les contraventions pour excès de vitesse comme des indicateurs de comportement à risque, ce qui peut entraîner des primes d'assurance plus élevées.
Infractions mineures par rapport aux infractions graves pour excès de vitesse
Comprendre la distinction entre les infractions mineures et graves peut vous aider à clarifier leur incidence sur votre assurance :
- Contraventions mineures pour excès de vitesse : il s'agit généralement d'un dépassement de quelques kilomètres seulement (10 à 20 km/h) de la limite autorisée. Même les conducteurs prudents ayant un dossier de conduite généralement vierge peuvent être pénalisés par des contraventions mineures en fonction de leurs antécédents en matière de sinistres et d'autres facteurs.
- Infractions graves pour excès de vitesse : il s'agit d'infractions importantes, telles que le dépassement de la limite de vitesse de plus de 40 km/h. Ces infractions sont beaucoup plus susceptibles d'entraîner une augmentation des primes d'assurance ou d'avoir une incidence sur votre admissibilité à souscrire une assurance automobile.
Il est important de connaître les conséquences de ces deux types d'infractions afin d'éviter toute surprise au moment de payer votre prime d'assurance automobile.
Questions courantes à propos de l’incidence des contraventions pour excès de vitesse sur l’assurance
Les contraventions pour excès de vitesse peuvent avoir, et auront, une incidence sur vos primes d'assurance automobile, tandis qu'un dossier de conduite exempt d’infraction peut vous donner droit à une réduction de votre prime d'assurance automobile. Même si la meilleure chose à faire est de conduire prudemment et d'éviter les contraventions, il est utile de comprendre certains détails :
Chaque contravention pour excès de vitesse entraîne-t-elle une augmentation des primes d’assurance?
Toutes les contraventions pour excès de vitesse n'entraînent pas nécessairement une augmentation des primes d'assurance. Dans certains cas, une seule contravention mineure pour excès de vitesse peut n'avoir qu'un impact négligeable, en particulier pour les conducteurs qui ont un dossier vierge.
L'incidence dépend souvent de plusieurs facteurs, notamment la gravité de l'infraction et votre historique de conduite.
Les contraventions mineures pour excès de vitesse, par exemple, peuvent avoir moins d'impact sur vos primes d'assurance que des infractions plus graves. Une seule contravention mineure pour excès de vitesse peut ne pas avoir d'incidence significative sur votre prime d'assurance, en particulier si vous avez un dossier de conduite vierge.
En revanche, plusieurs contraventions mineures pour excès de vitesse ou des infractions plus graves, telles que la conduite à une vitesse excessive (40 km/h ou plus au-dessus de la limite autorisée), sont susceptibles d'entraîner une augmentation notable de vos primes.
Pendant combien de temps une contravention pour excès de vitesse a-t-elle une incidence sur votre assurance?
La durée de l'incidence d'une contravention pour excès de vitesse peut varier d'une province à l'autre. En général, une contravention pour excès de vitesse reste inscrite à votre dossier de conduite pendant trois ans, selon la province et la gravité de l'infraction. Pendant cette période, elle peut avoir une incidence sur vos primes d'assurance automobile.
Une fois que la contravention a expiré de votre dossier, votre assureur peut réévaluer votre profil de risque et vous pourriez bénéficier d'une réduction de vos primes d'assurance. Toutefois, si vous continuez à accumuler les contraventions pour excès de vitesse, vous pourriez finir par ne plus être admissible à une garantie standard et devoir souscrire une couverture pour les risques élevés.
Idées reçues au sujet de l’incidence des contraventions sur les primes d’assurance
Il existe plusieurs idées fausses concernant l'impact des contraventions pour excès de vitesse sur les primes d'assurance. Démystifions quelques mythes courants :
Mythe : chaque contravention pour excès de vitesse augmente votre assurance. Bien que de nombreux assureurs considèrent les contraventions pour excès de vitesse comme un facteur de risque, une seule contravention mineure ne conduit pas nécessairement à une augmentation dans tous les cas. Il est important de veiller à ne pas accumuler les contraventions afin d'éviter toute incidence sur vos primes.
Mythe : vous pouvez éviter une augmentation de vos primes en retardant le paiement de votre contravention. Le non-paiement de votre contravention peut entraîner des sanctions plus sévères, notamment des amendes supplémentaires, voire une suspension de votre permis de conduire. Si vous envisagez de contester votre contravention, pensez à demander l'avis d'un professionnel avant d'aller plus loin.
Mythe : les contraventions pour excès de vitesse reçues dans d'autres provinces n'ont aucune incidence sur votre assurance. C'est faux; les infractions commises dans d'autres provinces peuvent également avoir une incidence sur votre dossier de conduite.
Comprendre la vérité derrière ces idées reçues peut vous aider à faire face aux conséquences d'une contravention pour excès de vitesse.
Comment contester une contravention pour excès de vitesse au Canada afin d’éviter une augmentation de votre prime d’assurance
Si vous estimez avoir reçu une contravention pour excès de vitesse à tort, vous avez la possibilité de la contester. Voici des lignes directrices générales sur la marche à suivre :
- Contactez un professionnel du droit : consultez d'abord un avocat spécialisé dans le droit routier afin de déterminer si vous avez un recours.
- Vérifiez les renseignements sur la contravention : recherchez toute erreur susceptible de renforcer votre dossier.
- Rassemblez des preuves : recueillez toutes les informations pertinentes, telles que des images de caméra embarquée ou des déclarations de témoins qui appuient votre demande.
- Présentez-vous à l'audience : préparez-vous à présenter votre dossier devant un juge. Si vous obtenez gain de cause, vous pourrez éviter des sanctions qui pourraient avoir une incidence sur vos primes d'assurance automobile.
Ces mesures pourraient vous faire économiser de l'argent et vous aider à conserver votre permis de conduire.
Trois façons de réduire l’incidence des contraventions pour excès de vitesse sur votre assurance
Si vous avez reçu une contravention pour excès de vitesse, vous vous demandez peut-être comment en atténuer l'incidence sur votre assurance à l'avenir. Voici quelques stratégies à envisager :
- Conservez un dossier vierge à l'avenir : vos habitudes de conduite futures jouent un rôle important dans la détermination de votre profil de risque. Éviter de nouvelles infractions au Code de la route peut vous aider à réduire vos primes.
- Envisagez les programmes de télématique : certains assureurs proposent des programmes qui suivent votre comportement au volant. Si vous faites preuve d'habitudes de conduite sécuritaire, vous pourriez bénéficier de rabais.
- Comparez les offres pour obtenir une meilleure couverture et une meilleure protection : certaines compagnies d'assurance offrent des options pour souscrire une protection contre les infractions mineures. L’avenant Protecteur de dossier d’infraction d'Aviva annule l'incidence de votre première infraction mineure. Consultez un représentant en assurance pour en savoir plus et confirmer si vous êtes admissible à cette garantie.
En étant proactif, vous pouvez aider à gérer les effets d'une contravention pour excès de vitesse sur vos primes d'assurance.
Conclusion : conduisez prudemment et payez moins cher
Il est important que tous les conducteurs canadiens comprennent comment une contravention pour excès de vitesse peut avoir une incidence sur leur assurance automobile. Même si toutes les contraventions n'entraînent pas nécessairement une augmentation des primes d'assurance, il est important de reconnaître les risques.
En adoptant des habitudes de conduite sécuritaires et en explorant les options qui s'offrent à vous pour atténuer l'incidence des contraventions pour excès de vitesse, vous contribuerez à protéger vos primes d'assurance. Pour en savoir plus sur la façon de gérer votre assurance automobile, consultez la page de l'assurance automobile des particuliers d'Aviva.
N'oubliez pas que la conduite prudente est le meilleur moyen de maintenir vos primes à un niveau bas et de conserver un dossier de conduite vierge. Restez informé, conduisez prudemment et profitez de la tranquillité d'esprit que procure le fait de savoir que vous faites de votre mieux sur la route. Pour obtenir des conseils en matière de sécurité routière, consultez notre blogue sur les pratiques de conduite sécuritaire.
