Les entreprises désirant exercer un meilleur contrôle financier et administratif sur leur profil de risque se tournent de plus en plus vers le financement des risques par captive.*
Cette augmentation de l’autoassurance pourrait être une réponse stratégique aux conditions difficiles du marché de l’assurance des entreprises, marqué par des hausses de tarifs et un resserrement des critères de souscription. Elle pourrait également découler de la nécessité d’augmenter ou de compléter les montants des garanties actuelles et de subventionner les risques difficiles à assurer.
Voici ce que vous devez savoir pour déterminer si le financement des risques par captive est la bonne stratégie pour votre organisation.
Comprendre le fonctionnement des captives
On entend par financement des risques par captive le fait qu’une entreprise crée sa propre filiale d’assurance agréée, appelée la captive, pour assurer ses propres risques ou ceux de ses sociétés affiliées.
- Captives à société mère unique : Généralement créées par des entreprises suffisamment importantes pour pouvoir figurer au palmarès Fortune 500.
- Captives de groupe ou en cellule : Offrent un moyen aux entreprises plus modestes de profiter d’avantages semblables grâce à des comptes partagés ou distincts.
Une captive fonctionne comme un programme d’autoassurance formel, ce qui permet à la société mère de structurer sa rétention des risques. Celle-ci finance les risques prévisibles, courants et de moindre gravité par l’entremise de la captive tout en continuant de souscrire une assurance traditionnelle pour les sinistres graves et catastrophiques. Une entreprise peut également recourir à une captive afin d’améliorer les garanties de ses programmes d’assurance existants. Les entreprises exercent ainsi un meilleur contrôle sur les conditions et les prix de leurs programmes.
Avantages stratégiques du financement des risques par captive
Une captive idéale permet d’accroître son autonomie en matière de financement des risques et offre les avantages suivants :
- Garanties personnalisées : Une captive permet à l’entreprise de combler les trous de garantie ou de traiter des risques uniques et difficiles à assurer, tels que la cyberresponsabilité, la responsabilité civile pour atteinte à l’environnement ou les rappels de produits, qui sont difficiles à placer sur le marché des entreprises. Cette flexibilité se traduit par le renforcement de la gestion des risques et l’augmentation de la valeur stratégique.
- Tarifs stables : Les assurés contribuent directement à la rentabilité de leurs propres programmes d’assurance. Le coût de l’assurance est ainsi stabilisé, car les primes sont fondées sur les sinistres antérieurs de l’entreprise plutôt que sur les fluctuations du marché.
- Contrôle des sinistres et des données : La société mère bénéficie d’une vue d’ensemble consolidée des situations de sinistre, une caractéristique essentielle lorsque les réclamants sont des clients actuels ou futurs. La gestion d’une captive renforce évidemment aussi la qualité et l’incidence des techniques de gestion des risques au sein de l’organisation.
- Flux de trésorerie et revenus de placement : Les fonds qui seraient autrement versés en tant que primes à un assureur commercial restent au sein de la structure de la société mère, ce qui peut améliorer le BAIIDA (bénéfice avant intérêts, impôts, dépréciation et amortissement) d’une entreprise et augmenter son chiffre d’affaires. La captive peut générer des revenus de placement et même libérer des fonds pour le financement interne ou la distribution de dividendes.
- Accès direct à la réassurance : Une captive offre un accès direct aux marchés mondiaux de la réassurance, ce qui est souvent obtenu grâce à une entente « de façade » avec un assureur.
- Autre source de revenus : Une captive peut devenir une entité génératrice de revenus. Par exemple, elle pourrait un jour consentir des garanties à des sociétés affiliées, voire à des sociétés indépendantes, et ainsi créer de nouveaux revenus pour l’entreprise. Les sociétés cotées en bourse ont parfois recours à des captives pour lisser les résultats et protéger la valeur pour les actionnaires alors que les sociétés privées s’en servent souvent pour isoler les risques et accroître leur transparence opérationnelle.
- Soutien à la santé financière : Les provisions des captives sont détenues dans une entité d’assurance réglementée et ne figurent pas au bilan de l’entreprise. Les chefs des services financiers peuvent utiliser cette structure pour mieux illustrer la véritable santé financière de l’entreprise, surtout dans le cadre de demandes de financements ou de transactions.
Quelles sont les entreprises qui devraient envisager le financement des risques par captive?
Les entreprises qui se prêtent le mieux aux captives sont généralement celles qui possèdent une solide philosophie de gestion des risques et qui génèrent des bénéfices stables et rentables. Les entreprises de tous les secteurs peuvent en profiter, mais celles qui correspondent à ce profil cherchent souvent à rentabiliser leurs primes d’assurance. Par exemple, une captive pourrait être utilisée comme un mécanisme de financement pour d’éventuels projets, comme la remise en état coûteuse d’une mine.
Le financement des risques par captive n’est pas sans risques et présente des enjeux qui devraient être abordés avec des conseillers fiscaux. La plupart des entreprises utilisent leur captive pour financer des sinistres fréquents et de faible gravité afin de les éliminer du calcul des primes de l’assurance traditionnelle. On peut penser aux sinistres automobiles ou aux réclamations moyennes liées aux produits dont le coût est devenu trop élevé pour qu’on les intègre dans le budget des activités normales.
Pourquoi les gestionnaires de risques devraient-ils envisager des solutions d’assurance de captives?
La création d’une captive élève le rôle des gestionnaires de risques au-delà de simples « acheteurs de produits d’assurance » responsables d’une ligne de dépense. Ils deviennent les responsables d’une filiale financière qui pourrait avoir une incidence marquée sur le profil financier de l’organisation, ce qui les amène à participer à des discussions de gestion de haut niveau sur le capital et la planification budgétaire.
Les gestionnaires de risques ayant une formation en finance comprendront que les règles comptables qui s’appliquent à une compagnie d’assurance diffèrent de celles que doivent suivre les autres types d’entreprises. Une discussion approfondie avec les experts fiscaux de l’entreprise s’impose donc afin de veiller à ce que la stratégie corresponde aux attentes de l’entreprise.
Les solutions d’assurance de captives d’Aviva
Aviva propose une approche intégrée pour les ententes de façade avec les captives, notamment :
- l’élaboration (limites et garanties) et la tarification de programmes d’assurance nationaux et internationaux en étroite collaboration avec les rédacteurs production et les actuaires;
- la gestion efficace des sources de garanties et des cessions, y compris la communication en temps opportun au gestionnaire de la captive;
- la vérification de la conformité des programmes d’assurance au moyen de propositions d’assurance multinationales et d’une gouvernance interne rigoureuse.
Pour en savoir plus sur l’intégration d’une captive à votre stratégie de financement des risques, veuillez communiquer avec votre courtier d’assurance.
* : sites en anglais seulement
