Changement à votre protection au titre du produit d’assurance pour les petites embarcations
Dans le cadre de notre engagement envers nos clients, nous apportons des changements au produit d’assurance pour les petites embarcations en vue de mieux répondre aux besoins actuels des plaisanciers. Nous n’offrons plus l’assurance flottante des bateaux et des moteurs et nous avons renouvelé votre police au titre du nouveau produit pour les petites embarcations.
Ce que vous devez savoir
Lors du renouvellement de votre police, il est possible que vous passiez automatiquement au produit d’assurance pour les petites embarcations.
Voici les principaux changements que vous pourriez observer sur votre certificat d’assurance ou le résumé des modifications qui figure dans vos documents d’assurance :
| Mise à jour de la garantie | Ce qui change |
| Exigence de désarmement | L’exigence de désarmement fait référence à la période au cours de laquelle votre petite embarcation doit être désarmée et remisée à terre, préparée pour l’hivernage et non opérationnelle. La nouvelle période de remisage s’étend inclusivement du 30 novembre au 1er avril. Pour obtenir plus de renseignements, veuillez consulter le libellé de votre police. |
| Limites de navigation — Condition suspensive | La condition suspensive relative aux limites de navigation désigne la condition selon laquelle votre petite embarcation doit uniquement naviguer à l’intérieur de certaines limites géographiques pour que l’assurance s’applique. Les limites de navigation autorisées au titre du produit d’assurance pour les petites embarcations diffèrent de celles stipulées dans votre ancienne couverture. Veuillez vous reporter au libellé de votre police ou communiquer avec votre courtier si vous avez des questions sur la condition suspensive relative aux limites de navigation prévue au titre de votre assurance. |
| Garantie pour le ber de voilier ou la remorque de bateau | Un ber de voilier est une structure fixe conçue pour maintenir un voilier à la verticale pendant l’entretien ou le remisage. Une remorque de bateau est une structure sur roue qui sert à transporter un bateau sur la terre ferme et qui est habituellement tirée par un véhicule. Le montant de garantie pour le ber de voilier ou la remorque de bateau a augmenté. |
| Utilisation d’autres embarcations | L’utilisation d’autres embarcations fait référence à l’utilisation ou à la conduite d’embarcations qui ne figurent pas dans votre police ou qui ne sont pas assurées au titre de celle-ci. Vous bénéficiez maintenant d’une garantie couvrant la responsabilité civile et les dommages matériels si vous utilisez une embarcation qui ne vous appartient pas ou qui n’est pas couverte par votre assurance (sous réserve des conditions de votre police). |
Ce que vous devez faire
Vous pourrez consulter ces changements dans le résumé des modifications qui figure dans vos documents d’assurance. Les changements apportés à votre protection figurent dans le libellé de votre police. Veuillez lire attentivement votre police pour obtenir plus de précisions sur les changements.
Si votre embarcation répond à au moins l’un des critères suivants :
- Valeur de plus de 10 000 $
- Puissance supérieure à 50 HP
- Longueur supérieure à 26 pieds
Communiquez avec votre courtier pour discuter du produit d’assurance PassionNautiqueMD, qui convient mieux aux grandes embarcations ou aux embarcations de valeur élevée.
Des questions?
Si vous avez des questions sur ces changements ou souhaitez discuter de vos besoins en assurance, veuillez communiquer avec votre courtier.
Les renseignements contenus dans la présente page sont fournis à titre d’information seulement. Pour obtenir des renseignements précis sur un produit ou pour en connaître les dispositions, conditions, garanties, exclusions et restrictions, veuillez vous reporter au libellé du contrat d’assurance. En cas de conflit ou de divergence entre les renseignements figurant sur cette page et ceux de votre police d’assurance, les conditions de votre police prévaudront. Tous les produits d’assurance dont il est question sur cette page sont souscrits par Aviva, Compagnie d’Assurance du Canada. Certains services sont fournis par des fournisseurs sous contrat avec Aviva Canada Inc. Aviva et le logo d’Aviva sont des marques de commerce utilisées sous licence. OvationMD est une marque de commerce d’Aviva Canada Inc.