Avant de lever l’ancre cet été, les propriétaires de bateaux doivent comprendre un aspect capital de leur couverture d’assurance : les limites de navigation.
Il s’agit de zones définies dans lesquelles un bateau peut naviguer tout en bénéficiant de la couverture d’assurance. S’aventurer en dehors de ces limites pourrait avoir une incidence sur la garantie, voire entraîner sa nullité.
Nous avons consulté notre équipe d’indemnisation afin de répondre à des questions importantes concernant les limites de navigation prévues par les polices PassionNautique d’Aviva.
Que sont les limites de navigation?
Il est important de comprendre que chaque assureur définit les zones où une embarcation est autorisée à naviguer et celles où elle ne l’est pas. Lorsqu’un bateau quitte la zone autorisée, cela peut modifier le mode d’application de la garantie, voire la supprimer entièrement. Les limites de navigation correspondent à la distance maximale à laquelle les bateaux peuvent naviguer tout en bénéficiant de la couverture d’assurance.
Quelles sont les limites de navigation prévues par mon contrat d’assurance?
Les polices d’Aviva autorisent la navigation dans la plupart des zones du Canada et du nord des États-Unis. Les principales restrictions à connaître sont les suivantes :
- Navigation non permise au sud du 40e parallèle nord — soit approximativement New York sur la côte est et l’Oregon sur la côte ouest.
- Navigation non permise au nord du 52e parallèle nord sur la côte est ou au nord des eaux territoriales canadiennes sur la côte ouest.
- Côte nord : navigation permise uniquement dans les eaux de la baie d’Hudson et de la baie James, à l’exception du détroit d’Hudson et de l’océan Arctique.
- Navigation non permise à plus de 100 milles marins du rivage de toutes ces zones, et à plus de 20 milles marins de l’île de Vancouver et de Haida Gwaii.
Pour connaître l’ensemble des restrictions, reportez-vous à votre contrat d’assurance.
Quelles options s’offrent à moi si je souhaite naviguer au-delà de ces limites?
Aviva permet aux propriétaires de bateaux de souscrire des extensions pour naviguer dans des zones étendues. Cela permet d’être couvert dans le sud des États-Unis, au Mexique et dans les Caraïbes.
Il est important vous indiquiez clairement à votre courtier où vous avez l’intention d’utiliser votre bateau afin de vous assurer qu’une extension est offerte, le cas échéant. Vous devrez également vérifier si l’extension prévoit des restrictions de garantie supplémentaires.
Dans certaines situations, aucune extension n’est offerte et la police ne fournit aucune garantie, quelles que soient les circonstances. C’est le cas notamment pour la traversée de l’océan Atlantique ou Pacifique.
Pour en savoir plus au sujet des limites de navigation
Si vous avez des questions, communiquez avec votre spécialiste des opérations courtiers ou votre directeur des relations courtiers.
