Assurance des risques financiers
Des solutions spécialisées pour les dirigeants
Les dirigeants d’entreprise évoluent dans un climat marqué par les attentes accrues des parties prenantes et une responsabilité croissante. Les décisions et les mesures opérationnelles sont soumises à l’examen minutieux des clients, des investisseurs, des employés et des organismes de réglementation.
L’assurance de la responsabilité de gestion d’entreprise peut offrir une protection financière essentielle aux organisations et à leurs dirigeants contre les risques de poursuites judiciaires.
Des solutions d’assurance de la responsabilité de gestion d’entreprise
Une couverture complète qui évolue au fil du temps
Nous offrons aux entreprises privées et cotées en bourse la souplesse de choisir parmi une gamme de protections, notamment des garanties d’assurance autonomes ou modulaires de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, de la responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi et de la responsabilité civile des fiduciaires/des fiduciaires de régimes de retraite. Il est également possible pour les grands clients en assurance des entreprises de les regrouper en une seule police ou de les souscrire de façon autonome avec un montant de garantie par période d’assurance à partager ou des montants par période d’assurance distincts pour chaque assurance.
Principales caractéristiques et garanties :
- Couverture étendue en première ligne ou à titre complémentaire offerte aux clients d’assurance des entreprises.
- Solutions d’assurance complémentaire offertes aux institutions financières.
- Capacité maximale par branche d’assurance de 10 M$.
- Frais de défense d’urgence.
- Individualité de la garantie et de la responsabilité entre les personnes assurées à l’égard des fautes et des renseignements sur la proposition.
Assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants
Cette assurance protège les administrateurs et les dirigeants contre les pertes personnelles qu’ils peuvent subir lorsque des poursuites sont engagées contre eux pour des mesures prises dans le cadre de leurs fonctions de dirigeant d’une entreprise. Elle peut également couvrir les frais juridiques ou autres que l’entreprise peut encourir en raison d’une action en justice.
Principales caractéristiques et garanties :
- Réclamation pour transgression d’une réglementation canadienne sur la pollution.
- Responsabilité civile des avocats salariés.
- Garantie couvrant les individus en ce qui a trait aux pratiques d’emploi incluse dans la police.
- Garantie pour demande avant réclamation.
- Période de garantie subséquente de six ans automatiquement offerte aux anciens dirigeants si l’assuré n’exerce pas son droit à une garantie subséquente.
Assurance de la responsabilité civile en matière de pratiques d’emploi
L’assurance de la RC en matière de pratiques d’emploi contribue à protéger les employeurs contre des pertes financières résultant de réclamations déposées par des employés pour diverses violations de pratiques d’emploi. Il peut s’agir de licenciement abusif ou de discrimination fondée sur le sexe, la race, le handicap, la religion, les convictions ou l’orientation sexuelle. La police peut couvrir les frais de défense, d’indemnités, de règlements et de représentation juridique.
Principales caractéristiques et garanties :
- RC en matière de pratiques d’emploi et violation de la RC en matière de pratiques d’emploi à l’égard de tiers.
- Sont compris dans les pertes :
- Montant différentiel pour fin d’emploi.
- Les frais de défense pour différents éléments non couverts, notamment les amendes, les impôts et les avantages sociaux.
- Les dommages-intérêts punitifs, exemplaires, majorés ou les portions des dommages-intérêts multipliés accordés, lorsque la loi permet de les assurer.
Assurance de la responsabilité civile des fiduciaires / Assurance de la responsabilité civile des fiduciaires de régimes de retraite
L’assurance de la RC des fiduciaires peut protéger vos fiduciaires, vos régimes d’avantages sociaux, l’entreprise et la direction en cas de réclamation pour mauvaise gestion fiduciaire, et peut également indemniser les assurés en cas de refus injustifié présumé, de modifications erronées des avantages sociaux et d’erreurs ou d’omissions dans l’administration d’un régime.
Principales caractéristiques et garanties :
- Garantie étendue et élargie qui couvre les actes réalisés en tant que constituant.
- Garantie pour perte liée à la conformité volontaire.
Il vous faut Aviva.
- La note AA- attribuée par Standard & Poor’s à Aviva témoigne de notre solide position dans l’industrie et démontre notre engagement à long terme envers nos courtiers et nos clients.
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