RC : Les risques de responsabilité civile émergents auxquels votre entreprise est exposée

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Le monde qui nous entoure évolue à un rythme rapide. Alors que la technologie progresse et que l’inflation sociale se poursuit, les secteurs de l’assurance et de la réassurance s’attachent à déterminer les tendances et les défis en matière de risques qui auront une incidence sur les entreprises en 2024 et les années à venir, y compris les nouveaux risques qui peuvent être difficiles à quantifier à l’heure actuelle.

Voici trois des principaux problèmes identifiés par les assureurs et réassureurs RC et ce que vous pouvez faire pour atténuer les risques que ces problèmes peuvent représenter pour votre entreprise.

1. Risques aux É.-U.

Les risques aux États-Unis, qu’il s’agisse d’emplacements physiques, d’activités, de transport ou simplement de ventes, font l’objet d’un examen attentif en raison de l’augmentation du financement des litiges et des verdicts « nucléaires ».

Les verdicts nucléaires sont des jugements ou des règlements aux montants exceptionnellement élevés, généralement supérieurs à 10 millions de dollars.

L’augmentation accélérée de la fréquence et de la gravité de ces verdicts ont une incidence sur la disponibilité et sur la tarification des garanties d’assurance des entreprises qui sont exposées à ces risques.

L’Institute for Legal Reform (ILR) a examiné 1 376 verdicts «nucléaires » supérieurs à 10 millions de dollars entre 2010 et 2019. Il en ressort que le montant médian a augmenté de 27,5 % au cours de cette période, dépassant de loin l’inflation.

Figure 1. Résultats de l’étude de l’ilr sur les verdicts nucléaires

Un autre élément clé de ce rapport est qu’un procès d’accident automobile sur quatre ayant abouti à un verdict nucléaire impliquait une entreprise de camionnage.

Comment votre entreprise peut-elle gérer ces risques?

  • Veillez à ce que vos pratiques de contrôle de la qualité et de gestion des risques soient conformes aux normes du secteur. Transmettez-les à votre assureur afin qu’il soit informé de la réduction du risque.
  • Si vous travaillez avec des sous-traitants, veillez à ce que les montants d’assurance de ces sous-traitants soient suffisants pour que le risque soit transféré entièrement. Mettez en place d’autres mécanismes de transfert et d’atténuation des risques (p. ex. ententes ou exigences contractuelles, convention d’exonération de responsabilité, etc.).
  • Si vous travaillez dans le secteur du camionnage, investissez dans des systèmes télématiques ou d’autres systèmes de surveillance. Les pratiques de gestion des risques qui priorisent la sécurité, le maintien d’un état optimal des véhicules et des efforts continus de formation des conducteurs contribueront à limiter les coûts et les dépenses.

2. Cyberincidents 

Les attaques numériques, y compris les virus, les rançongiciels et autres atteintes ont considérablement augmenté dans le monde entier, au point de devenir l’un des risques les plus omniprésents et en évolution rapide. Voici quelques facteurs principaux qui expliquent cette tendance :

  • Une dépendance accrue à l’égard de l’interconnectivité entre les personnes et les entreprises.
  • La pandémie de COVID-19 a favorisé l’utilisation de la technologie numérique.
  • Les tensions géopolitiques, les groupes criminels organisés et les individus malveillants ont créé un risque accru d’attaques malveillantes.
  • Les erreurs commises par les employés sont souvent à l’origine d’atteintes à la vie privée ou d’autres cyberévénements.

Toute entreprise connectée à un réseau ou détenant des données sensibles peut être victime d’un cyberincident, qui peut facilement porter atteinte à sa réputation, mettre en cause sa responsabilité et entraîner des pertes financières et des amendes.

Source : Cyber attacks per organization by industry in 2022, sur le site de Check Point Software

Comment votre entreprise peut-elle gérer ces risques?

  • Investir dans des services de réponse aux incidents afin de détecter et de gérer les cyberincidents de manière à minimiser les dommages, les délais de reprise et les coûts.
  • Sensibiliser les employés et les clients à la prévention.
  • Effectuer régulièrement des tests d’hameçonnage et de vulnérabilité.
  • Disposer d’un centre de secours complètement séparé de votre centre de données principal en cas de cyberincident.

3. SPFA

Selon l’Environmental Working Group, des centaines de produits d’usage courant contiennent des substances chimiques fluorées hautement toxiques appelées SPFA (substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées).

Ces produits chimiques s’accumulent dans notre corps et ne se décomposent jamais dans l’environnement. Ils sont connus sous le nom de « produits chimiques éternels » en raison de leur nature non biodégradable.

On trouve les SPFA dans de nombreux produits, notamment :

  • la mousse ignifuge;
  • les vêtements et matériaux imperméables;
  • la peinture;
  • les produits cosmétiques;
  • les produits antiadhérents et ingraissables, y compris les emballages alimentaires;
  • les meubles résistants aux taches.

Ils peuvent être absorbés par l’organisme humain par l’ingestion, l’inhalation et le contact avec la peau. Les scientifiques ont établi des liens avec divers problèmes de santé tels que le cancer, les troubles endocriniens et d’autres problèmes immunologiques.

Comment votre entreprise peut-elle gérer ces risques?

  • Examinez vos activités, vos processus de production et vos produits pour déterminer les risques d’expositions potentielles aux SPFA.
  • Restez au fait des exigences réglementaires.
  • Soyez transparent avec vos clients et vos assureurs.

En évaluant l’incidence potentielle de ces risques sur votre entreprise et en adoptant des mesures proactives pour les atténuer, vous pouvez améliorer sa résilience en 2024.

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