Structure d’entreprise et assurances

Jardinière taillant des plantes dans son magasin.

De nos jours, bien des propriétaires de petite entreprise évoluent dans plus d’un secteur d’activité ou tentent de percer sur de nouveaux marchés.

Si ces stratégies de diversification et d’expansion ont le potentiel de faire augmenter les revenus, elles peuvent également soulever des défis en ce qui a trait à la structure d’entreprise. En effet, il y a tout un tas de détails complexes à connaître sur les incidences fiscales et légales selon que votre entreprise exerce des activités diversifiées ou non, à partir d’un seul emplacement ou de plusieurs.

Il faut savoir, par exemple, que même si vous exploitez une seule entreprise à partir de multiples emplacements, vous devez déclarer les revenus et salaires distinctement pour chacun de vos établissements. Naturellement, vos besoins d’assurance changeront si vous vous lancez dans un nouveau secteur d’activité ou sur un nouveau marché. Voici un aperçu des conséquences que votre structure d’entreprise peut avoir sur vos besoins d’assurance.

Mettre à jour le profil de risque

La diversification ou l’expansion de vos activités peut exposer votre entreprise à des risques nouveaux ou accrus et, par conséquent, entraîner une augmentation de vos coûts d’assurance. En général, cette hausse est principalement attribuable à la protection supplémentaire requise en responsabilité civile. Par exemple, un entrepreneur en aménagement paysager pourrait décider de diversifier ses activités en offrant un service de déneigement pendant les mois d’hiver, lorsque ses activités de paysagiste sont au point mort. Toutefois, les risques associés aux activités de déneigement, et tout particulièrement les risques de responsabilité civile, sont plus importants. Il est donc probable que la prime annuelle de l’entrepreneur sera plus élevée.
 

Gérer les risques

Si votre entreprise évolue dans des zones géographiques ou des secteurs d’activité très variés, il est possible que vous ayez à souscrire différents contrats d’assurance. En tenant chacune de vos affaires bien distinctes sur le plan juridique, vous serez mieux à même d’évaluer les risques de responsabilité civile associés à chacune. Et il vous sera plus facile d’opter pour la bonne solution d’assurance. La constitution d’une entreprise en société offre une certaine protection de vos biens personnels en cas de poursuites, mais elle entraîne des coûts additionnels et s’accompagne d’autres obligations de rapport. Les structures qui se déclinent en partenariats ou en coentreprises, quant à elles, sont exposées à des risques supplémentaires, qu’il est possible d’atténuer, cependant, en gardant bien chaque entité distincte l’une de l’autre aux yeux de la loi.
 

Réduire les coûts

Le type d’activités que mène votre entreprise, la zone géographique dans laquelle elle évolue et, bien entendu, sa taille sont tous des facteurs qui aideront à déterminer vos besoins d’assurance. En cas de diversification ou d’expansion, d’autres facteurs peuvent influer sur vos besoins et, parfois même, vous faire réaliser des économies, dont :

  • votre niveau d’expérience professionnelle du nouveau type d’activités ou d’activités similaires,
  • votre possession des compétences, licences, attestations, permis et autres essentiels à la pratique des nouvelles activités.
     

L’assurance selon les besoins

Pour votre entreprise, se lancer dans de nouvelles activités peut être synonyme d’ajouts coûteux à sa police d’assurance actuelle, en raison surtout de la protection supplémentaire pouvant être requise en responsabilité civile. Par conséquent, si vous envisagez de diversifier ou d’étendre vos activités, discutez avec votre courtier des effets potentiels de ces changements sur votre couverture. Il pourra vous conseiller à propos des risques associés à vos nouvelles activités et vous recommander les garanties et les montants dont vous avez besoin pour protéger l’ensemble de vos affaires. Si vous n’avez pas encore de courtier d’assurance, utilisez notre outil Trouver un courtier pour en trouver un dans votre région dès aujourd’hui.



 

Source

Choisir la structure d'entreprise qui vous convient (2018). Tiré du site de la Banque de développement du Canada : https://www.bdc.ca/fr/articles-outils/demarrer-acheter-entreprise/demarrer-entreprise/pages/structures-entreprise-avantages-chacune.aspx  

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